Références

Licences des moteurs

Les verdicts de ConformKit proviennent d'implémentations de référence open source, encapsulées et figées version par version — jamais réécrites. Voici chaque composant et sa licence.

ComposantRôleVersionLicence
MustangprojectFactur-X / ZUGFeRD — validation, génération, embed XML2.17.0Apache-2.0
ConnectingEurope eInvoicing-EN16931Schematron canonique EN 16931 (CII + UBL)validation-1.3.16EUPL-1.2
Saxon-HEMoteur XSLT/Schematron12.xMPL-2.0
veraPDFConformité PDF/A-31.26.2GPLv3 / MPLv2 (double licence)
Apache PDFBoxLecture / assemblage PDF (via Mustang)3.0.xApache-2.0
OASIS UBL 2.1Schémas XSD UBLos-UBL-2.1OASIS IPR Policy
Barlow / Barlow CondensedPolices de caractèresSIL Open Font License 1.1
JetBrains MonoPolice monospaceSIL Open Font License 1.1

N'importe qui peut encapsuler ces mêmes composants en deux semaines : nous le concédons volontiers. Ce que ConformKit vend, c'est la maintenance (suivi et re-vérification des règles à chaque version), la correction vérifiée (le corpus de référence) et la couche d'erreur française — jamais l'encapsulation elle-même. Le calcul détaillé →